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Vos enfants sont scolarisés en: Pour les prestations Garde par un salarié à domicile ou une assistante maternelle agéée, le bulletin de salaire ou le décompte des cotisations URSSAF la copie des factures détaillées pour une garde en structures crèches, halte-garderie. Elles varient selon le cursus scolaire. Conditions Vous êtes agent. QF inférieur ou égal à , Les agents en activité:

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 9.63 MBytes

S à l’enseignement professionnel. Montant et périodicité de versement Montant journalier brut maximum au quotient familial Cette prestation est versée avec conditions de ressources, dans la limite du budget fixé et voté par le C. Lors de la demande: S au moment de votre départ à la retraite.

Un RIB, si les références bancaires ont changées ou ne sont pas indiquées. Conditions Vous êtes agent ou retraité. Les voies technologiques spécifiques techniques de la musique et de la danse, hôtellerie sont assimilées par le C. Téléchargez le formulaire de demande sur l’Espace Agent. Liste noire des compagnies aériennes interdites dans l’UE Voyage en avion: Le blog de syndicat cgt chpc Description: Rémunération en droits d’auteur Offre Premium Cookies et données personnelles.

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Le dossier CGOS doit-être constitué, ofrmulaire le joindre à la demande.

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Quels justificatifs faut-il pour un dossier CGOS? A compter du 1er marsles agents n’ayant pas bénéficié de cette prestation enpourront envoyer une demande qui sera traitée dans la limite des crédits disponibles.

Vous souhaitez partir en vacances avec le C.

Questions/Réponses CGOS

Ce qui donne pour le comité régional: La prestation est versée dans la limite de 30 jours par an. Votre demande est étudiée par une commission qui peut décider exceptionnellement de verser cgo prestation si vous avez effectué des démarches individuelles. Cette prestation est acceptée dans la limite du crédit fixé par le C. Elle varie selon le cursus scolaire.

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Cette prestation est supprimée à compter de La prestation est versée sans condition de ressources. Cette prestation est versée lorsque vous cessez totalement ou partiellement votre activité dans le cadre du congé de présence parentale, pour vous occuper de votre enfant à charge gravement malade, handicapé ou accidenté et que vous percevez l’allocation journalière de présence parentale versée par la CAF.

S a souhaité aider tout particulièrement les agents qui se trouveraient confrontés à une telle situation difficile en créant une prestation spécifique. Cette prestation du C.

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Questions/Réponses CGOS – [SYNDICAT SUD SANTE SOCIAUX 35]

Les cours ou stages doivent se dérouler sur le territoire national et être dispensés par un orestation agréé. Date limite de réception de votre demande au C. Il doit-être constitué lors: En pratique, comment procéder? Un certificat de scolarité pour les enfants à charge fiscale, en lycée ou en études supérieures.

Votre commande une par an. Paiement en 1 seule fois. Le montant de la formhlaire varie selon votre quotient familial, votre temps de travail et le mode de placement de votre enfant: S et l’aide remboursable Complémentaire Retraite des Hospitaliers.

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Published by syndicat cgt chpc – dans CGOS commenter cet article. S la copie du livret de famille sur lequel figure le nom de l’enfant concerné.

SI vous souhaitez poser une question, cliquez ICI. Billetterie et activités régionales. Cette prestation est versée avec conditions de ressources.

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